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Marques déposées par madame BROTTE Charles
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LA MULE DU PAPE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LA MULE DU PAPE
Madame BROTTE Charles, née LAGET Jeanne
Monsieur BROTTE Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
1426236
Date de dépôt :
10/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/09/2007

Présentation de la marque LA MULE DU PAPE

Déposée le 10 septembre 1987 par madame BROTTE Charles et monsieur BROTTE Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA MULE DU PAPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Les déposants sont madame BROTTE Charles domicilié(e) Rue des Consuls, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2095906) - France et monsieur BROTTE Jean-Pierre domicilié(e) Le Moulin à Vent, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2095906) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2095906) - France.

La marque LA MULE DU PAPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1426236.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA MULE DU PAPE est expirée depuis le 10 septembre 2007.


Madame BROTTE Charles, née LAGET Jeanne - Rue des Consuls, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2095906) - France

Monsieur BROTTE Jean-Pierre - Le Moulin à Vent, 84230 CHATEAUNEUF DU PAPE (dossier no 2095906) - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2095906) - France


Renouvellement sans limitation le 8 août 1997 n°2095906 - Publication au BOPI 1997-08-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Vins, spiritueux et liqueurs. Services de restauration et d'hôtellerie.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.